Fiscalité du véhicule hybride rechargeable pour une entreprise exonérée : étude de cas

Qu’il s’agisse d’un véhicule électrique ou d’un véhicule hybride rechargeable, les avantages fiscaux liés à son achat jouent souvent un rôle décisif dans le choix de nos clients.

La déduction de la TVA, la réduction ou la suppression des impositions autonomes, ainsi que l’augmentation du montant des dépréciations et amortissements admis fiscalement, peuvent représenter une économie d’impôt très importante.

Dans ce contexte, UWU Solutions vous a présenté les effets concrets de ces avantages :

• La flotte de votre entreprise est-elle optimisée sur le plan fiscal ?
• Quel véhicule acheter ? Découvrez comment économiser sur vos impôts.

Mais qu’en est-il pour une entreprise exonérée ? Quel avantage concret peut-elle tirer de ce choix ? Faisons le calcul.

Étude de cas : achat d’un véhicule hybride rechargeable par une entreprise exonérée

Tiago est associé-gérant de « Smile+, Lda. », une clinique dentaire située à Lisbonne. En raison de son activité, son entreprise est exonérée de TVA.

Il souhaite acheter une voiture particulière pour sa société. En se rendant chez un concessionnaire automobile, il a repéré un modèle hybride rechargeable qui l’intéresse particulièrement et dont le prix avoisine 50 000 euros.

Une voiture diesel aux caractéristiques similaires coûte légèrement moins cher à l’achat. Compte tenu du montant en jeu, cet écart limité ne pèsera pas dans la décision de Tiago, d’autant que le véhicule hybride rechargeable consomme moins de carburant. Comparons donc le traitement fiscal de ces deux options.

Déduction de la TVA

Véhicule hybride rechargeable :

• « Smile+, Lda. » étant une entreprise exonérée, elle ne peut pas déduire la TVA, malgré l’avantage associé au véhicule hybride qui intéresse Tiago. Elle pourra néanmoins comptabiliser son montant comme une charge admise fiscalement.

Véhicule diesel :

• De la même manière, l’entreprise ne pourra pas non plus déduire la TVA sur l’achat de la voiture diesel.

Charge admise fiscalement

Véhicule hybride rechargeable :

• Le prix d’achat sera admis en totalité. Tiago pourra donc comptabiliser une charge de 50 000 euros dans « Smile+, Lda. », TVA non déductible comprise.

Véhicule diesel :

• Si Tiago choisit la voiture diesel, son entreprise ne pourra comptabiliser comme charge que la moitié de ce montant, soit 25 000 €.

Imposition spéciale des véhicules

Toutes les dépenses engagées par « Smile+, Lda. » pour ce véhicule - carburant, réparations et entretien, assurance, taxe de circulation, intérêts de financement, péages, stationnement, etc. - sont soumises à une imposition spéciale au titre de l’impôt portugais sur les sociétés, l’IRC. Celle-ci est appelée imposition autonome.

Le montant de cette imposition supplémentaire dépend à la fois du résultat de l’entreprise et du prix d’achat du véhicule.

Pour le véhicule hybride rechargeable, les taux applicables sont :

• 17,5 % si l’entreprise dégage un résultat positif ;
• 27,5 % si son résultat est négatif.

Pour le véhicule diesel, les taux sont les suivants :

• 35 % si l’entreprise dégage un résultat positif ;
• 45 % si son résultat est négatif.

La traduction chiffrée de ce traitement fiscal donne :

Comme le montre ce tableau, le choix du véhicule hybride rechargeable permet à Tiago et à son entreprise de :

• comptabiliser deux fois plus de charges pour le calcul de l’IRC ;
• réduire de moitié l’imposition spéciale sur les véhicules ;
• réaliser un gain fiscal par rapport à l’option diesel.

UWU Solutions a également proposé une solution qui a permis à Tiago de supprimer le paiement des impositions autonomes dues par « Smile+, Lda. » ! Contactez-nous pour découvrir comment.

Article disponible sur UWU.

---

Fiscalité automobile. Chaque mois, UWU Solutions publie ici, sur Razão Automóvel, un article consacré à la fiscalité automobile : nouveautés, changements, questions principales et toute l’actualité du sujet.

UWU Solutions a commencé son activité en janvier 2003 en tant que prestataire de services comptables. Au cours de ces plus de 15 années d’existence, l’entreprise a connu une croissance soutenue, fondée sur la qualité élevée de ses services et la satisfaction de ses clients. Cette évolution lui a permis de développer d’autres compétences, notamment en conseil et en ressources humaines, dans le cadre de l’externalisation des processus métier (BPO).

UWU compte aujourd’hui 16 collaborateurs, répartis entre ses bureaux de Lisbonne, Caldas da Rainha, Rio Maior et Anvers, en Belgique.